Mentions légales.
Osrasoft · Entreprise individuelle
38 allée de Chenevières, 91360 Villemoisson-sur-Orge
SIREN : 130 692 023 · SIRET : 130 692 023 00018
Immatriculation RNE le 28 septembre 2026
Contact : contact@osrasoft.fr.
Éditeur et publication
Sitefait est un service exploité sous le nom commercial Osrasoft. Identité civile de l’entrepreneur individuel et directeur de la publication : S. Mermet, entrepreneur individuel (EI). Immatriculation au registre national des entreprises : 130 692 023. Contact : contact@osrasoft.fr. TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Hébergement
Le portail Sitefait et les services interactifs sont hébergés par Hetzner Online GmbH, Industriestraße 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Téléphone : +49 9831 505-0. Les vitrines utilisent l’hébergeur indiqué dans leurs propres mentions légales. Le registrar du domaine et l’hébergeur assurent des fonctions distinctes.
Aperçus, images et droits
Les modèles du catalogue illustrent les possibilités du service et ne sont pas des références clients. Une proposition personnalisée n’est pas le site officiel de l’établissement et ne vaut pas mandat de sa part. Les aperçus ne sont pas volontairement indexés ; toute personne disposant du lien peut les consulter.
Les illustrations, les photos collectées avec leur source, les vues Street View et les images importées sont distinguées dans l’éditeur. Leur présence ne confère pas de licence de réutilisation. Le professionnel valide ses textes, ses coordonnées et ses droits sur les images avant publication. Les avis affichés sont sourcés ; aucun témoignage inventé n’est présenté comme un avis client.
Les marques restent la propriété de leurs titulaires. Les modèles logiciels et l’identité Sitefait sont protégés par les droits applicables. Pour demander une correction ou le retrait d’un aperçu, utilisez le bouton de retrait ou notre formulaire de contact ou contact@osrasoft.fr.